Plus d’1 million d’euros de dommages et prison avec sursis pour des pirates de films
Cinq hommes ont été condamnés ce mercredi 26 septembre 2012, par le tribunal correctionnel de Paris à des peines de trois à six mois de prison avec sursis et plus d’1,1 million d’euros de dommages et intérêts pour avoir diffusé sur internet des films contrefaits.
Les cinq hommes faisaient partie de deux « équipes » (« team ») différentes, sur les dix qui existeraient en France, qui mettaient en ligne des centaines voire des milliers de films via de puissants serveurs, aux importantes capacités de bande passante.
Les trois membres de la team « Cinefox » ont été condamnés à une même peine de six mois de prison avec sursis, et à verser solidairement plus de 710.000 euros de dommages et intérêts aux sociétés d’auteurs et de production parties civiles dans ce dossier, comme Disney, Universal ou la Warner Bros.
Les deux membres de la team « Carnage« , ont quant à eux été condamnés à trois et quatre mois de prison avec sursis et plus de 410.000 euros de dommages et intérêts.
L’audience du 12 septembre 2012 avait mis en évidence que les cinq prévenus se trouvaient au sommet de la pyramide de la piraterie et étaient à l’origine de la diffusion massive d’oeuvres contrefaites.
Lors des débats, il a été pris l’exemple du film « Transformers », qui a été téléchargé plus d’1,7 million de fois après sa mise en ligne.
Au sein d’une équipe, certains avaient le rôle de « producteur manager » en administrant les « top sites ».
D’autres récupéraient les images à l’aide de caméscopes dans les salles de cinéma ou à partir de DVD non encore sortis en France.
D’autres encore captaient la bande son des films grâce à la boucle magnétique destinée aux spectateurs malentendants, pour restituer une meilleure qualité sonore.
« Tous les coups sont permis », tant à l’égard des ayants droit que des autres équipes, avait souligné dans son réquisitoire le procureur Alexandra Savie.
L’affaire avait été portée à la connaissance de la gendarmerie par un renseignement anonyme en mai 2007.
Le seul prévenu qui s’était présenté à l’audience, membre de la team « Carnage », avait expliqué que ces piratages étaient « comme un jeu » mais qu’il n’en avait tiré aucun bénéfice financier.